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Changes at "Plenary gid://decidim-app/Decidim::Hashtag/3/2: Proposals"

Avatar: Catherine Jones Catherine Jones

Title (Français)

  • -PlĂ©nière n°2 : Propositions de gouvernance
  • +PlĂ©nière n°2 : Propositions

Description (Français)

  • -

    La séance plénière sur les propositions de gouvernance commencera par une discussion et une motion visant à examiner les quatre amendements constitutionnels sur la codirection et la directive du comité de codirection au conseil en tant que groupe en raison du chevauchement du contenu de ces propositions. Pour les autres propositions de gouvernance, il est prévu qu'elles soient présentées pour examen par type (directive, règlement, constitution) dans l'ordre du pourcentage de bulletins verts, du plus élevé au plus bas, tel que déterminé par la méthode Bonser. Chaque proposition présentée pour examen sera discutée, débattue et éventuellement amendée avant de faire l'objet d'un vote décisif en vue de son adoption.

    La plénière sur les propositions de gouvernance se poursuivra le dimanche 25 février à 16 h 15 (heure d'Europe centrale).

  • +

    Cette plénière devrait se concentrer sur les propositions de gouvernance. L'ordre d'examen sera déterminé lors de la séance plénière n° 1. Les propositions de gouvernance sont généralement présentées dans l'ordre suivant : directives au conseil, modifications aux règlements puis modifications constitutionnelles selon l'ordre du pourcentage des bulletins verts, allant du plus élevé au plus bas, tel que déterminé par la méthode Bonser. Chaque proposition présentée pour examen sera discutée, débattue et éventuellement modifiée avant de faire l'objet d'un vote décisif pour l'adoption de la proposition. Cette plénière comprendra également une discussion et une motion visant à ce que les quatre modifications constitutionnelles relatives à la codirection soient programmées consécutivement et débattues en tant que groupe en raison du chevauchement du contenu de ces propositions.

    La plénière sur les propositions se poursuivra le dimanche 25 février à 16 h 15 HE.

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