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+{"en"=>"34. Vacation of Office", "machine_translations"=>{"fr"=>"40"}}
Corps du texte
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+["The office of Director shall be automatically vacated:\n34.1. if a Director resigns by delivering a written resignation, by letter, email or other format, to the Secretary of the Fund;\n34.2. if the Director is found by a court to be of unsound mind;\n34.3. if the Director becomes bankrupt or suspends payment or compounds with such Director’s creditors;\n34.4. if at a Meeting of Members an Ordinary Resolution is passed by the Members present at the meeting that the Director be removed from office;\n34.5. on death of the Director;\n34.6. if a Director fails to attend a minimum of three consecutive Board meetings or fails to attend all meetings within a calendar year, whichever is the minimum.", ["Vacance du mandat. Le poste d'administrateur devient automatiquement vacant :\nsi un directeur démissionne en remettant au secrétaire du Fonds une démission écrite, par lettre, par courrier électronique ou sous une autre forme ;\nsi l'administrateur est jugé par un tribunal comme n'étant pas sain d'esprit ;\nsi l'administrateur fait faillite, suspend ses paiements ou compose avec ses créanciers ;\nsi, lors d'une assemblée des membres, une résolution ordinaire est adoptée par les membres présents à l'assemblée pour révoquer le directeur ;\nen cas de décès de l'administrateur ;\nsi un directeur n'assiste pas à au moins trois réunions consécutives du conseil d'administration ou n'assiste pas à toutes les réunions au cours d'une année civile, le chiffre le plus bas étant retenu."]]
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