Informations sur les cookies utilisés sur le site web
Nous utilisons des cookies sur notre site Web pour améliorer la performance et les contenus du site. Les cookies nous permettent de fournir une expérience utilisateur et un contenu plus personnalisés à partir de nos canaux de médias sociaux.
Paramètres des cookies
Nous utilisons des cookies pour assurer les fonctionnalités de base du site Web et pour améliorer votre expérience en ligne. Vous pouvez configurer et accepter l'utilisation des cookies et modifier vos options de consentement à tout moment.
Essentiels
Ces cookies permettent le fonctionnement essentiel du site Web et aident à sécuriser ses utilisateurs. Ils sont automatiquement enregistrés dans le navigateur et ne peuvent pas être désactivés.
Type
Nom
Service
Description
Cookie
_session_id
Ce site web
Permet aux sites Web de se souvenir de l'utilisateur au sein d'un même site lorsqu'il navigue d'une page à l'autre.
Cookie
decidim-consent
Ce site web
Stocke des informations sur les cookies autorisés par l'utilisateur sur ce site web.
Sauvegarde Locale
pwaInstallPromptSeen
Ce site web
Stocke l'état si la notification d'installation de l'application web progressive (PWA) a déjà été vue par l'utilisateur.
Préférences
Ces cookies permettent au site Web de se souvenir des choix que vous avez faits par le passé sur ce site pour offrir une expérience plus personnalisée aux utilisateurs du site.
Analyses et statistiques
Ces cookies sont utilisés pour mesurer et analyser le public du site afin de l'améliorer.
Marketing
Ces cookies recueillent des informations sur la façon dont vous utilisez le site Web et peuvent être utilisés pour vous offrir un marketing plus personnalisé sur les différents sites Web que vous utilisez.
Désolé ! Votre réseau est hors ligne. Il s'agit d'une version antérieurement mise en cache de la page que vous visitez, dont le contenu n'est peut-être pas à jour.
Afficher le texte originalAttention : Le contenu peut être automatiquement traduit et ne pas être exact à 100%.
Changements sur "C24-P005 Abroger les lois sur le transfert des ressources naturelles afin de reconnaître les intérêts légaux des nations autochtones sur leurs terres"
-{"en"=>"Rescind The Natural Resources Transfer Acts To Recognize Indigenous Nations’ Legal Interests In Their Lands.", "fr"=>"Abroger les lois sur le transfert des ressources naturelles afin de reconnaître les intérêts légaux des nations autochtones sur leurs terres"}
+{"en"=>"C24- P005 Rescind The Natural Resources Transfer Acts To Recognize Indigenous Nations’ Legal Interests In Their Lands.", "fr"=>"C24- P005 Abroger les lois sur le transfert des ressources naturelles afin de reconnaître les intérêts légaux des nations autochtones sur leurs terres"}
.png){kind=logo}
Partager